RDC: la CPI renvoie en procès Bosco Ntaganda

La CPI a confirmé, ce lundi 9 juin, les charges contre l'ancien chef de guerre Bosco Ntaganda.
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La Cour pénale internationale (CPI) a confirmé, ce lundi 9 juin, les charges contre l’ancien chef de guerre Bosco Ntaganda, accusé de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité commis dans l’Est de la République démocratique du Congo (RDC) entre 2002 et 2003. L’ancien chef rebelle congolais est ainsi renvoyé en procès devant une Chambre de première instance sur la base des charges confirmées. 

Les juges « ont confirmé à l'unanimité les charges portées contre Bosco Ntaganda, à savoir 18 chefs de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité », a indiqué la Cour dans un communiqué.

Jointe par RFI, Oriane Maillet, porte-parole de la CPI à La Haye, indique que le procès n'aura pas lieu avant plusieurs mois pendant lesquels auront lieu les échanges de preuves entre les parties. Elle atteste que les juges ont confirmé les charges à l'unanimité.

« Effectivement, ce lundi 9 juin, la Chambre préliminaire 2 de la CPI a décidé, à l’unanimité, de confirmer les charges à l’encontre de Bosco Ntaganda et, par cette décision, de renvoyer cette affaire en procès. Le procès de Monsieur Ntaganda aura lieu pour 13 chefs de crimes de guerre qui comprennent le meurtre, la tentative de meurtre, l’attaque contre la population civile, le viol, l’esclavage sexuel des civils, pillages, transferts forcés de populations et la conscription d’enfants-soldats de moins de quinze ans. En ce qui concerne les autres charges, il y a également cinq chefs de crimes contre l’humanité y compris le meurtre, la tentative de meurtre de civils, le viol, l’esclavage sexuel, la persécution et le transfert forcé de populations. Et tous ces crimes auraient été commis en Ituri, en RDC, entre 2002 et 2003 », a précisé Oriane Maillet, porte-parole de la CPI.

Pour l'instant, la responsabilité pénale de Bosco Ntaganda est engagée à titre individuel. Il sera donc jugé seul, mais les enquêtes sur d'autres criminels de guerre se poursuivent, selon Oriane Maillet.