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    Amériques

    Un géant de l’éolien américain accuse son rival chinois d’espionnage

    media Les centrales éoliennes dans le Xinjiang, en Chine. Wikipédia / Chris Lim

    La compagnie américaine d’éolien AMSC (American Superconductor Corporation) basée dans le Massachussetts (nord-est des Etats-Unis), entend aller jusqu’au bout de sa plainte en Chine. C’est l’une des plus importantes poursuites judiciaires en matière de propriété intellectuelle, jamais déposées dans le pays par une entreprise étrangère. AMSC réclame 1,2 milliard de dollars à son ancien client chinois Sinovel pour rupture de contrat, mais aussi et surtout pour espionnage industriel.

    De notre correspondant à Pékin

    Si l’affaire n’a que peu d’échos dans la presse chinoise, elle fait du bruit dans les milieux judiciaires ici en Chine, en raison du montant des dédommagements réclamés, en raison aussi du contexte de guerre des énergies durables entre Américains et Chinois. Si l’un des quatre recours déposés par la compagnie américaine a été rejeté par la cour du Hainan au sud de la Chine, les trois autres ont été acceptés le 22 janvier dernier par le tribunal numéro un du peuple à Pékin. Dans ce genre de procès, la justice chinoise à tendance à trainer les pieds. Il y en a pour au moins six mois, voir un an avant même le début d’un éventuel procès explique l’avocat Xi Hua Ping : « C’est une procédure très complexe qui nécessite l’intervention d’experts, affirme ce spécialiste du copyright au cabinet Gingrui à Pékin. Dans ce genre d’affaires et dans 80 à 90% des cas, le juge fait appelle à des agences spécialisées. »

    Vol de propriété intellectuelle

    A Pékin, une dizaine d’agences désignées par le ministère de la Justice sont habilitées à dire si oui ou non le vol de propriété intellectuelle est avéré. La procédure devrait donc prendre du temps, même si le dossier Sinovel est déjà chargé. En septembre dernier, Tejan Karabasevic, 38 ans, a été condamné à trois ans de prison, dont un an ferme en Autriche pour avoir vendu des informations à l’entreprise chinoise. Cet ancien employé de Windtec, filiale d’AMSC, serait soupçonné notamment d’avoir permis à Sinovel d’obtenir les secrets d’un logiciel de contrôle des turbines d’éoliennes protégé par copyright. AMSC accuse par ailleurs son ancien client de rupture unilatérale de contrats en mars 2011.

    Avant cette date Sinovel représentait les trois quart du chiffre d’affaires de l’américain qui a chuté à 20,8 millions de dollars au deuxième trimestre 2011 contre 98,1 millions, un an plus tôt, une baisse qu’AMSC attribue à une perte de recettes émanant de son ancien client, selon le rapport de novembre que s’est procuré l’Agence France-Presse. Sinovel se justifiait de son côté en évoquant la forte concurrence sur le marché de l’éolien qui l’a conduit à faire chuter ses bénéfices de 50% en 2011. « La baisse des ventes et des bénéfices nets seraient également liées à la construction reportée de parcs éoliens et du report d’approbation du gouvernement chinois sur certains projets », selon l’agence Chine Nouvelle.

    Deuxième fabricant mondial

    Comme les Américains et les Européens, les Chinois misent beaucoup sur les énergies durables. Depuis 2009, la Chine est passée devant l’Allemagne et les Etats-Unis en terme d’investissements dans l’éolien et le solaire, en grande partie grâce à des subventions massives accordées par l’Etat au secteur.

    Depuis, les producteurs chinois d’énergies vertes alignent les performances techniques. Le 30 mai 2011, la Chine devenait le deuxième pays après l’Allemagne à proposer un prototype d’éolienne de 6 MW avec une lame de 128 mètres et pouvant être utilisée dans des parcs onshore, offshore et inter-marée. Les conquêtes aussi : Goldwind, l’un des principaux fabricants chinois d’éoliennes, a ainsi acquis le 20 janvier deux parcs de production d’électricité de 10 MW baptisés « Musselshell » et basés dans le Montana. Le 6 avril dernier déjà, Sinovel était devenu le deuxième plus grand fabricant mondial devant General Electric et derrière le danois Vestas selon le rapport annuel publié par la société et cité par l’agence Chine Nouvelle.

    Guerre du vent

    Cette compétition acharnée est doublée d’une bataille judiciaire pour la défense des brevets. Cette guerre du vent vaut d’ailleurs aussi pour le soleil. En octobre 2011, Westinghouse Solar Inc portait plainte contre l’équipementier chinois Zep Solar et son distributeur Canadian Solar, la compagnie californienne de panneaux solaires les accusant d’avoir violé deux de ses brevets.

    Enfin cette affaire passionne aussi les avocats chinois, parce que les pouvoirs publics sont aujourd’hui contraints, au moins dans le discours, de prendre la défense des droits d’auteurs. « Il faut un environnement et une concurrence juste en Chine, donc il faut protéger le copyright », affirmait le Premier ministre Wen Jiabao le week-end dernier en recevant la chancelière allemande Angela Merkel. La dernière grosse affaire de viol de la propriété intellectuelle ayant opposé l’allemand Siemens-Osram au fabricant d’ampoules à induction Hongyuan. L’affaire a duré six ans, le jugement a été rendu le 22 janvier dernier. La partie chinoise l’a emporté.

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