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France

Passeports confisqués en France: quels dispositifs ailleurs?

Six Français ont été privés de leurs passeports et de leurs cartes d’identités pour une durée de six mois renouvelables pendant deux ans en raison de forts soupçons de départ imminent en Syrie.
Six Français ont été privés de leurs passeports et de leurs cartes d’identités pour une durée de six mois renouvelables pendant deux ans en raison de forts soupçons de départ imminent en Syrie. DR
Texte par : RFI Suivre
4 mn

Lundi, six Français âgés de 23 à 28 ans ont été privés de leurs passeports et de leurs cartes d’identités pour une durée de six mois renouvelables pendant deux ans en raison de forts soupçons de départ imminent en Syrie. Une première en France. Une quarantaine d’autres interdictions de sortie du territoire sont en cours de préparation, a annoncé le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve. Et la pratique n’est pas une spécificité française.

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Face à la multiplication des attaques terroristes en Occident et pour entraver les départs des candidats au jihad, de nombreux pays renforcent leur arsenal antiterroriste.

C’est le cas notamment du Royaume Uni, qui dispose déjà du dispositif législatif le plus répressif après les Etats-Unis. La police est désormais autorisée à saisir le passeport des candidats au départ en Syrie ou en Irak, pendant une période maximum de 30 jours. Mais la loi controversée prévoit aussi d’interdire, du moins temporairement, le retour sur le sol britannique, des ressortissants soupçonnés d’être liés à l’organisation Etat islamique, ainsi que la déchéance de la nationalité.

Le retrait de nationalité aux combattants jihadistes est également pratiqué aux Pays-Bas. En Allemagne, seule la confiscation des passeports est autorisée pendant une durée maximum de trois ans. Enfin, au Canada, les autorités peuvent priver leurs citoyens de leur pièce d’identité et se réservent le droit de retirer la nationalité canadienne aux binationaux accusés de terrorisme.

Cette mesure, c'est d'abord une atteinte à une liberté fondamentale, c'est-à-dire au droit de libre circulation des personnes. Et puis, ça se fait de manière préventive, c'est ça le problème.

Françoise Dumont

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